Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGURA
ADVENTURE LAND, SA à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3264698
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/12/2023
SEGURA de ADVENTURE LAND

Présentation de la marque SEGURA

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ADVENTURE LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SEGURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVENTURE LAND domicilié(e) 29, rue bernard - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 013 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEGURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGURA est expirée depuis le 24 décembre 2023.

ADVENTURE LAND a également déposé les autres marques suivantes : STORY LAND , DESTOCKLAND , SEGURA , SEGURA


ADVENTURE LAND, SA à Conseil d'administration - 29, rue bernard - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 348013905


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 30 juin 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°395638 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 27 octobre 2005 - Concession de licence n°421233 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°532685 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°536152 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583111 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 14 novembre 2012 - Concession de licence n°588623 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 10 septembre 2013 - Concession de licence n°608264 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546164 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621480 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 26 mai 2014 - Gage constitué n°624782 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Articles de bureaux à l'exception des meubles, articles de papeterie, fournitures, scolaires, albums, almanachs, boîtes de peinture (matériel scolaire), cahiers, crayons, stylos, fournitures pour le dessin, trousses à dessin, règles à dessiner, gommes à éffacer, colles pour la papeterie ou le ménage, photographies, affiches, linge de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier). Cartables, porte-cartes (portefeuille), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ Vanity Case ”, porte-documents, serviettes d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises. Linge de maison, linge de table non en papier, linge de lit, couvertures de lit, couvertures de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matière textile). Jouets, jeux (autres que les logiciels de jeux et que les jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, parapentes, planches à roulettes, planches à voiles, planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), skis, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, patins à roulettes, modèles réduits, vêtements de poupées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].